Délibérations du conseil municipal (2004) - Historique des versions

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30 septembre 2004

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	L'opération d'aménagement de la ZAC Ilot de Turmel (''lancé en [[1993]] : démolition d'habitat dense dans un carré autour de la [[rue de Turmel]], [[rue des Allemands]], [[rue du Wad Billy]] et [[boulevard André Maginot]] avec création d'accès dans la [[rue de Turmel]] et [[rue du Wad Billy]], CCAS de Metz, maison d'accueil de la petite enfance et des logements locatifs sociaux et d'accession à la propriété'') doit se terminer fin 2005. Le bilan financier prévisionnel est approuvé à hauteur de 2 867 903€		L'opération d'aménagement de la ZAC Ilot de Turmel (''lancé en [[1993]] : démolition d'habitat dense dans un carré autour de la [[rue de Turmel]], [[rue des Allemands]], [[rue du Wad Billy]] et [[boulevard André Maginot]] avec création d'accès dans la [[rue de Turmel]] et [[rue du Wad Billy]], CCAS de Metz, maison d'accueil de la petite enfance et des logements locatifs sociaux et d'accession à la propriété'') doit se terminer fin 2005. Le bilan financier prévisionnel est approuvé à hauteur de 2 867 903€

	L'opération d'aménagement de la ZAC de la Grange aux Bois (''correspondant à tout le quartier de la [[Grange-aux-Bois]] <ref group="Note">https://metz.fr/pages/conseil_municipal/seances/cm120927/doc/120927_pdcm22_annexe02.pdf</ref>, lancé en 1976 pour permettre notamment la construction de la [[FIM]] et un quartier d'habitat complet de 1800 logements dont 715 sociaux'') est approuvé avec un bilan financier prévisionnel de 46 473 816€.		L'opération d'aménagement de la ZAC de la Grange aux Bois (''correspondant à presque tout le quartier de la [[La Grange aux Bois\|Grange-aux-Bois]] <ref group="Note"><small>Plan 2011 des disponibilités foncières de la ZAC Grange aux Bois, [https://metz.fr/pages/conseil_municipal/seances/cm120927/doc/120927_pdcm22_annexe02.pdf annexe au conseil municipal du 27 septembre 2012].</small></ref>, lancé en 1976 pour permettre notamment la construction de la [[FIM]] et un quartier d'habitat complet de 1800 logements dont 715 sociaux'') est approuvé avec un bilan financier prévisionnel de 46 473 816€.

	Idem avec la ZAC Sébastopol (''lancée en 1997 pour urbaniser 14ha à l'est de Metz le long de l'[[avenue Sébastopol]] - des deux côtés -, de la [[rue des Cloutiers]] au [[boulevard Solidarité]], avec des terrains à vocation d'artisanat, de services, et de bureaux, le futur passage du [[TCSP]] et l'implantation d'un centre commercial de 18 000 m² - qui deviendra [[Metzanine]]'') : 14 613 132€ et la ZAC de la Petite Voëvre (''lancée en 1991 avec des terrains à vocation d'activité au sud du [[boulevard Solidarité]] et à l'est de la [[Rue de la Baronete]] en limite communale avec Coincy <ref group="Note">https://metz.fr/pages/conseil_municipal/seances/cm130228/doc/130228_pdcm09_annexe01.pdf</ref>'') : 4 784 157€.		Idem avec la ZAC Sébastopol (''lancée en 1997 pour urbaniser 14ha à l'est de Metz le long de l'[[avenue Sébastopol]] - des deux côtés -, de la [[rue des Cloutiers]] au [[boulevard Solidarité]], avec des terrains à vocation d'artisanat, de services, et de bureaux, le futur passage du [[TCSP]] et l'implantation d'un centre commercial de 18 000 m² - qui deviendra [[Metzanine]]'') : 14 613 132€ et la ZAC de la Petite Voëvre (''lancée en 1991 avec des terrains à vocation d'activité au sud du [[boulevard Solidarité]] et à l'est de la [[Rue de la Baronete]] en limite communale avec Coincy <ref group="Note">https://metz.fr/pages/conseil_municipal/seances/cm130228/doc/130228_pdcm09_annexe01.pdf</ref>'') : 4 784 157€.

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	{{ECE}}Cette page recense les '''délibérations du conseil municipal de''' '''2004''' à [[Metz]] les plus notables lors des différentes sessions des assemblées constituées du [[maire de Metz]] et de ses [[Conseiller municipal de Metz\|adjoints et conseillers municipaux]] <ref>{{Lien web\|langue=fr\|auteur=VILLE DE METZ\|url=https://metz.fr/projets/conseil_municipal/seances_annees_precedentes.php\|titre=Délibérations du Conseil Municipal : Séances des années précédentes\|site=metz.fr\|consulté le=29 septembre 2025}}</ref>. {{Portail politique}}		{{ECE}}Cette page recense les '''délibérations du conseil municipal de''' '''2004''' à [[Metz]] les plus notables lors des différentes sessions des assemblées constituées du [[maire de Metz]] et de ses [[Conseiller municipal de Metz\|adjoints et conseillers municipaux]] <ref>{{Lien web\|langue=fr\|auteur=VILLE DE METZ\|url=https://metz.fr/projets/conseil_municipal/seances_annees_precedentes.php\|titre=Délibérations du Conseil Municipal : Séances des années précédentes\|site=metz.fr\|consulté le=29 septembre 2025}}</ref>. {{Portail politique}}

	==Conseils municipaux==		== Contexte municipal ==

			=== Élections municipales ===
			{{Lire plus\|page=Élections municipales de 2001 à Metz}}

			=== Membre du conseil municipal ===
			{{Lire plus\|page=Conseiller municipal de Metz\|label=Liste des conseillers municipaux de ce mandat}}

			== Conseils municipaux ==

	===29 janvier 2004===		===29 janvier 2004===

	* Excusés : [[Nathalie Colin-Oesterlé]], Mme Becker, Worms, Wolff, Véronique Roederer-Theis, [[Marielle Olesinski]], Isler Beguin		* '''Excusés :''' [[Nathalie Colin-Oesterlé]], Mme Becker, Worms, Wolff, Véronique Roederer-Theis, [[Marielle Olesinski]], Isler Beguin
	* Non excusés :		* '''Non excusés :'''
	* Installation de Dominique Lemoine comme nouvelle conseillère municipale (liste Jean-Marie Rausch) suite au décès le 22 décembre de Nicole Piechaczyk, conseillère municipale déléguée.		* Installation de Dominique Lemoine comme nouvelle conseillère municipale (liste Jean-Marie Rausch) suite au décès le 22 décembre de Nicole Piechaczyk, conseillère municipale déléguée.
	* Débat d'orientation budgétaire avec à noter, au 1er janvier, le transfert de compétences à la [[CA2M]] des [[Musée de La Cour d'Or\|musées de Metz]], de [[Opéra-théâtre de Metz\|l'opéra-théâtre]], de l'[[École des Beaux-Arts de Metz\|École des Beaux-Arts]] et du [[Conservatoire National de Musique]].		* Débat d'orientation budgétaire avec à noter, au 1er janvier, le transfert de compétences à la [[CA2M]] des [[Musée de La Cour d'Or\|musées de Metz]], de [[Opéra-théâtre de Metz\|l'opéra-théâtre]], de l'[[École des Beaux-Arts de Metz\|École des Beaux-Arts]] et du [[Conservatoire National de Musique]].
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	=== 26 février 2004 ===		=== 26 février 2004 ===

	* Excusés : [[Thierry Jean]], Roderer-Theis, Tiercelin, Wolff		* '''Excusés :''' [[Thierry Jean]], Roderer-Theis, Tiercelin, Wolff
	* Non excusés :		* '''Non excusés :'''
	* Adoption de la deuxième tranche de travaux du [[square Simon Louis Frère]] (106 680 €) et proposition de donner le nom du pépiniériste pour le futur nom dans la troisième phase.		* Adoption de la deuxième tranche de travaux du [[square Simon Louis Frère]] (106 680 €) et proposition de donner le nom du pépiniériste pour le futur nom dans la troisième phase.
	* Création de la ZAC Grand Projet de Ville Metz Borny (une zone de 13,4 ha qui comprend le parking au nord du [[Carrefour du Bade]], le carrefour, et la zone délimitée par la rue du Barrois à l'est, la rue des Cloutiers au sud, et à l'ouest, du sud au nord : boulevard d'Alsace, rue de Berlin, rue de Champagne, rue de Flandre, rue du Dauphiné <ref group="Note"><small>Voir la [https://archives.metz.fr/4DCGI/Web_RegistreArt1Dxzxf134/ILUMP26359 p96 du PV du 26 février] et le [https://metz.fr/pages/conseil_municipal/seances/cm241219/doc/15_d1734532180299.pdf rapport final du 19 décembre 2024].</small></ref>) avec 50 000 m² de constructions à créer.		* Création de la ZAC Grand Projet de Ville Metz Borny (une zone de 13,4 ha qui comprend le parking au nord du [[Carrefour du Bade]], le carrefour, et la zone délimitée par la rue du Barrois à l'est, la rue des Cloutiers au sud, et à l'ouest, du sud au nord : boulevard d'Alsace, rue de Berlin, rue de Champagne, rue de Flandre, rue du Dauphiné <ref group="Note"><small>Voir la [https://archives.metz.fr/4DCGI/Web_RegistreArt1Dxzxf134/ILUMP26359 p96 du PV du 26 février] et le [https://metz.fr/pages/conseil_municipal/seances/cm241219/doc/15_d1734532180299.pdf rapport final du 19 décembre 2024].</small></ref>) avec 50 000 m² de constructions à créer.
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	=== 25 mars 2004 ===		=== 25 mars 2004 ===

	* Excusés : Jean Martin, [[Isabelle Lux]], Thill		* '''Excusés :''' Jean Martin, [[Isabelle Lux]], Thill
	* Non excusés :		* '''Non excusés :'''
	* Adoption du plan quinquennal 2002-2006 révisé et du budget primitif 2004 (46M€ d'investissements dont 43.7M€ hors annexes et 137.9M€ de fonctionnement dont 135.3M€ hors annexes soit un budget général de 184M€).		* Adoption du plan quinquennal 2002-2006 révisé et du budget primitif 2004 (46M€ d'investissements dont 43.7M€ hors annexes et 137.9M€ de fonctionnement dont 135.3M€ hors annexes soit un budget général de 184M€).
	* La statue de Saint Louis ([[Place Saint Louis]]), qui a perdu une main lorsqu'elle a été mise à l'abri pendant la guerre, puis plus récemment son nez et l'autre main (2002), obtient le financement d'une réparation de l'ordre de 10 000€.		* La statue de Saint Louis ([[Place Saint Louis]]), qui a perdu une main lorsqu'elle a été mise à l'abri pendant la guerre, puis plus récemment son nez et l'autre main (2002), obtient le financement d'une réparation de l'ordre de 10 000€.
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	=== 29 avril 2004 ===		=== 29 avril 2004 ===

	* Excusés : [[André Nazeyrollas]] Anne Stemart [[René Darbois]], GRETHEN, Lafrad, Wolff, [[Khalifé Khalifé]]		* '''Excusés :''' [[André Nazeyrollas]] Anne Stemart [[René Darbois]], GRETHEN, Lafrad, Wolff, [[Khalifé Khalifé]]
	* Non excusés :		* '''Non excusés :'''
	* Des stationnements sont supprimés dans les rues [[Rue Saint Ferroy\|Saint Ferroy]] et de [[Rue de l'Arsenal\|l'Arsenal]] à proximité de la [[Synagogue de Metz\|synagogue]] pour renforcer la sécurité.		* Des stationnements sont supprimés dans les rues [[Rue Saint Ferroy\|Saint Ferroy]] et de [[Rue de l'Arsenal\|l'Arsenal]] à proximité de la [[Synagogue de Metz\|synagogue]] pour renforcer la sécurité.
	* La mairie signe une convention d'ouverture avec le [[Grand Séminaire]] pour ouvrir au public son [[Jardin du Grand Séminaire\|jardin]], [[avenue Jean XXIII]].		* La mairie signe une convention d'ouverture avec le [[Grand Séminaire]] pour ouvrir au public son [[Jardin du Grand Séminaire\|jardin]], [[avenue Jean XXIII]].
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	=== 27 mai 2004 ===		=== 27 mai 2004 ===

	* Excusés : [[Nathalie Griesbeck]] Me Jacques Schaefer Jean-François Muller Fernand Damien Dominique Lemoine Françoise Worms, Thill, Dr André Masius		* '''Excusés :''' [[Nathalie Griesbeck]] Me Jacques Schaefer Jean-François Muller Fernand Damien Dominique Lemoine Françoise Worms, Thill, Dr André Masius
	* Non excusés :		* '''Non excusés :'''
	* Restauration et mise en sécurité des grottes de l'Esplanade pour 200 000€.		* Restauration et mise en sécurité des grottes de l'Esplanade pour 200 000€.
	* Lancement de la deuxième tranche d'aménagement du [[Pôle des Lauriers]] à [[Borny]] (espace multimédia et maison de la justice et du droit au rdc, création d'un pool emploi au 1er étage avec associations, insertion et mission locale au 1er, direction de la politique de la ville et GIP du GPV au 2e + parking résidentiel au sous-sol), pour 944 500€ dans le cadre du GPV de Metz-Borny.		* Lancement de la deuxième tranche d'aménagement du [[Pôle des Lauriers]] à [[Borny]] (espace multimédia et maison de la justice et du droit au rdc, création d'un pool emploi au 1er étage avec associations, insertion et mission locale au 1er, direction de la politique de la ville et GIP du GPV au 2e + parking résidentiel au sous-sol), pour 944 500€ dans le cadre du GPV de Metz-Borny.
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	=== 1er juillet 2004 ===		=== 1er juillet 2004 ===

	* Excusés : Dominique Lemoine Arielle Wagner-Petitdemange, Lux, Thill, Tiercelin		* '''Excusés :''' Dominique Lemoine Arielle Wagner-Petitdemange, Lux, Thill, Tiercelin
	* Non excusés :		* '''Non excusés :'''
	* Comptes administratif 2003 : excédent global de clôture des recettes est d'un peu plus de 16 M€ dont 13.165M€ de budget principal. En comptant le total général du budget principal de 229.6M€, le résultat définitif en investissements et fonctionnement est de 35.58M€ de recettes pour 34.195M€ de dépenses soit un excédent net à 1.38M€.		* Comptes administratif 2003 : excédent global de clôture des recettes est d'un peu plus de 16 M€ dont 13.165M€ de budget principal. En comptant le total général du budget principal de 229.6M€, le résultat définitif en investissements et fonctionnement est de 35.58M€ de recettes pour 34.195M€ de dépenses soit un excédent net à 1.38M€.
	* Vote du budget supplémentaire 2004 de 76.2M€ en fonctionnement et investissement (dont une enveloppe de 136 334€ pour rénover le [[golf du Technopôle]], issue d'un plan de 409 000 euros sur trois ans)		* Vote du budget supplémentaire 2004 de 76.2M€ en fonctionnement et investissement (dont une enveloppe de 136 334€ pour rénover le [[golf du Technopôle]], issue d'un plan de 409 000 euros sur trois ans)
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	=== 30 septembre 2004 ===		=== 30 septembre 2004 ===

	* Excusés : Marie-Françoise Thull, Sophie Martin		* '''Excusés :''' Marie-Françoise Thull, Sophie Martin
	* Non excusés :		* '''Non excusés :'''
	* Enveloppe de 91 470€ pour aménager les bords de la [[Seille (cours d'eau)\|Seille]], [[rue du Général Ferrié]]. L'opposition demande à poursuivre les travaux de la voie piétonne jusqu'à la [[rue Georges Ducrocq]]. La question de la fonction de la [[Porte des Allemands]] est à nouveau mise sur la table, comme depuis 10 ans. René Darbois demande aussi à utiliser les friches des [[frigos militaires]] pour en faire un parking de bus de tourismes.		* Enveloppe de 91 470€ pour aménager les bords de la [[Seille (cours d'eau)\|Seille]], [[rue du Général Ferrié]]. L'opposition demande à poursuivre les travaux de la voie piétonne jusqu'à la [[rue Georges Ducrocq]]. La question de la fonction de la [[Porte des Allemands]] est à nouveau mise sur la table, comme depuis 10 ans. René Darbois demande aussi à utiliser les friches des [[frigos militaires]] pour en faire un parking de bus de tourismes.
	* Rénovation de la [[place du Souvenir Français]] : 60 980€.		* Rénovation de la [[place du Souvenir Français]] : 60 980€.
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	=== 28 octobre 2004 ===		=== 28 octobre 2004 ===

	* Excusés : [[André Nazeyrollas]] Philippe Grégoire Dr Gilbert Alin Marie-Anne Isler-Beguin [[Khalifé Khalifé]] Frédérique Wolff Colonel [[Daniel Planchette]], Lux, Thill, Vert		* '''Excusés :''' [[André Nazeyrollas]] Philippe Grégoire Dr Gilbert Alin Marie-Anne Isler-Beguin [[Khalifé Khalifé]] Frédérique Wolff Colonel [[Daniel Planchette]], Lux, Thill, Vert
	* Non excusés :		* '''Non excusés :'''
	* Vote de régularisation des autorisations spéciales sur le budget : 2 787 480€ d'investissement et 1 189 563€ de fonctionnement pour le budget principal soit un total général de 3 977 044€ en dépenses et en recettes à l'équilibre.		* Vote de régularisation des autorisations spéciales sur le budget : 2 787 480€ d'investissement et 1 189 563€ de fonctionnement pour le budget principal soit un total général de 3 977 044€ en dépenses et en recettes à l'équilibre.
	* Installation d'une caméra de vidéosurveillance sur la [[Place du Général de Gaulle]] (55 000€). L'opposition fulmine et vote contre.		* Installation d'une caméra de vidéosurveillance sur la [[Place du Général de Gaulle]] (55 000€). L'opposition fulmine et vote contre.
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	* Inscription de 84 pièces de l'État à l'inventaire du [[Musée de la Cour d'Or]].		* Inscription de 84 pièces de l'État à l'inventaire du [[Musée de la Cour d'Or]].
	* VINCI Park décide d'augmenter les tarifs au [[Parkings de Metz\|parking Cathédrale]] et au parking Saint Thiébault, de l'ordre de 7 à 12% pour l'un (soit 1,50€/h), 7 à 9% pour l'autre (1,20€/h).		* VINCI Park décide d'augmenter les tarifs au [[Parkings de Metz\|parking Cathédrale]] et au parking Saint Thiébault, de l'ordre de 7 à 12% pour l'un (soit 1,50€/h), 7 à 9% pour l'autre (1,20€/h).

			{{Vide}}

	Novembre		Novembre

	*Excusés : Elise Apaydin-Sapci [[René Darbois]] [[Khalifé Khalifé]] Dominique Lemoine Arielle Wagner-Petitdemange, Sophie Martin		*'''Excusés :''' Elise Apaydin-Sapci [[René Darbois]] [[Khalifé Khalifé]] Dominique Lemoine Arielle Wagner-Petitdemange, Sophie Martin
	* Non excusés :		* '''Non excusés :'''


	Décembre		Décembre

	*Excusés : [[André Nazeyrollas]] Jean Martin Arielle Wagner-Petitdemange Frédérique Wolff Françoise Worms Laurence Thill		*'''Excusés :''' [[André Nazeyrollas]] Jean Martin Arielle Wagner-Petitdemange Frédérique Wolff Françoise Worms Laurence Thill
	* Non excusés :		* '''Non excusés :'''

	==Références==		==Références==

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	==Conseils municipaux==		==Conseils municipaux==
	===29 janvier 2004===		===29 janvier 2004===

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 * Jumelage de la ville avec Kansas City.
 * Le conseil invité à se prononcer sur l'adhésion d'Ars-sur-Moselle à la [[CA2M]].
 ==Références==

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Délibérations du conseil municipal (2004) - Historique des versions

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